Tout Savoir sur le Retrait du Permis de Conduire !

par | Sep 1, 2022 | Permis | 0 commentaires

Que vous soyez un conducteur débutant ou expérimenté, vous n’êtes pas à l’abri d’un retrait de permis en cas de nombreuses erreurs.

L’excès de vitesse, le refus de priorité ou la conduite sous l’emprise de l’alcool peuvent entraîner l’annulation de votre permis pour une durée indéterminée.

En règle générale, et plus particulièrement lorsqu’il s’agit de permis probatoires, le respect des règles de sécurité routière ne doit pas être pris à la légère. sous peine de voir le retour de la case piéton garanti.

Nous allons vous fournir tout ce que vous devez savoir sur la perte du permis de conduire, comment la gérer, et en particulier, comment se débarrasser de l’interdiction de conduire une voiture qui se trouve en l’air au-dessus du volant de votre voiture.

Nous sommes là !

Quelles sont les conditions dans lesquelles vous pouvez vous faire retirer votre permis ?

En premier lieu, il est important de savoir que la nature de l’infraction et son caractère répété ainsi que les circonstances dans lesquelles elle s’est produite détermineront la gravité et le type de sanction qui vous sera infligée.

De la simple amende jusqu’à la suspension, et enfin la suspension totale et facile de votre permis Voici les différentes infractions et délits à ne pas commettre pour pouvoir conduire librement votre voiture :

  • Conduite sous l’emprise de l’alcool ou refus de se soumettre à un contrôle d’alcoolémie,
  • Sous l’emprise de stupéfiants, ou refus de se soumettre à un test d’alcoolémie,
  • Conduite sans permis actif, sans solde de points, ou si votre permis a déjà été retiré ou suspendu par les forces de l’ordre,
  • Blessure intentionnelle à la vie, ou aux membres pouvant entraîner une incapacité totale de travail,
  • Excès de vitesse de 30 km/h ou plus par rapport à la limite autorisée.
  • Délit de fuite
  • Le franchissement d’un feu rouge et le fait d’aller dans la mauvaise direction et de refuser de céder le passage,
  • Dépassement dangereux,
  • La consommation de cannabis, ou d’autres drogues,
  • Le refus d’obtempérer lors d’un contrôle d’une force de police,
  • L’utilisation d’un détecteur de radar.

Il est évident qu’en fonction des règles et règlements qui commettent cette infraction, les risques et les sanctions appliquées diffèrent.

Voici un résumé des différents types de suspensions de permis en fonction de la gravité du délit commis.

La suspension du permis de conduire

La suspension du permis de conduire est un retrait temporaire du permis de conduire.

Il existe deux types de suspensions de permis qui sont judiciaires et administratives.

La première dure entre 6 mois et 1 an, et est prononcée par le préfet.

La suspension administrative est prononcée lorsqu’il y a des infractions au code de la route ou des raisons médicales.

La suspension judiciaire est décidée par un juge et peut être assortie d’une suspension administrative.

La durée de la suspension est comprise entre 3 et 5 ans, en fonction de la gravité de l’infraction. La peine maximale n’est imposée qu’en cas d’homicide involontaire, ou de blessures accidentelles.

Une suspension de permis, quelle qu’elle soit, peut entraîner (surtout en cas de récidive) :

  • Une peine d’emprisonnement de 2 ans
  • Une amende de 4500 EUR
  • Un retrait de 6 points
  • Une mesure de confiscation du véhicule.

Comme nous l’avons dit plus haut, la suspension est temporaire et ne nécessite pas la délivrance d’un nouveau permis de conduire.

L’annulation du permis de conduire

L’annulation légale du permis de conduire est une possibilité légale qui est faite par un juge en cas d’infraction flagrante au code de la route ou par le préfet pour des raisons médicales (handicap ou maladie survenue à la suite d’un accident ou au cours de l’existence et qui entraîne une incapacité à conduire).

Lire :  Tout Savoir sur le Permis Automatique !

Le conducteur sous l’emprise de l’annulation se verra suspendre définitivement son permis pour une durée de trois à dix ans ou à vie, en fonction de la gravité de son comportement (homicide involontaire par exemple).

La décision du tribunal est inscrite sur le casier judiciaire du défendeur et le suivra toute sa vie.

Pour pouvoir renouveler votre permis après avoir été retiré par un juge, vous devez :

  • Passer un examen médical.
  • Passer le test psychotechnique,
  • repasser le test qui teste théoriquement le permis.
  • Repasser l’épreuve dans le cas où votre permis n’a pas plus de trois ans, si votre suspension est supérieure à un an, ou si vous avez demandé un nouveau permis plus tôt que neuf mois après la date d’expiration de votre interdiction de conduire.

Tout prévenu qui doit reprendre des leçons et un examen de conduite sera soumis à une période probatoire de 3 ans après l’acquisition de son permis, comme tous les jeunes conducteurs.

Invalidation du permis de conduire

Le permis est invalidé. Cela signifie que votre solde de points est nul.

Pour rappel Nous avons 6 points dans la période du permis probatoire. Et ensuite 12 points que l’on a acquis par deux dans les trois années suivantes.

L’accumulation de condamnations peut entraîner un solde nul, votre permis sera donc invalidé et vous serez notifié par lettre recommandée avec accusé de réception et la notification officielle qu’est l’avis 48si.

Pour ne pas en arriver là, inscrivez-vous à un programme de récupération de points (avant que vous ne soyez disqualifié de quelque manière que ce soit) qui vous permettra de gagner 4 points une seule fois par an.

La période d’invalidation est de six mois (1 an en cas de récidive). Toutefois, vous pouvez effectuer les démarches nécessaires au renouvellement de votre permis de conduire pendant la période de suspension.

Vous devrez également passer les examens et tests requis pour vous réinscrire à l’auto-école et commencer les cours de conduite à Lyon.

Comment récupérer son permis de conduire ?

Avant de vous rendre dans l’auto-école que vous avez fréquentée pour renouveler votre permis de conduire, il y a des démarches supplémentaires à effectuer.

Pour récupérer votre permis après le retrait, vous devez suivre certaines étapes.

Passez un examen qui teste vos capacités psychométriques.

Ce test est obligatoire quelle que soit la raison de votre retrait, à condition qu’il soit supérieur à 6 mois.

Les tests durent environ 40 minutes et permettent d’examiner vos réactions, votre concentration et votre coordination. Ils doivent être passés avant l’examen médical, qui est obligatoire.

Le test est payant (entre 100 et 150 euros, selon le lieu du test) et n’est pas considéré comme une procédure médicale ; il n’est donc pas couvert par l’assurance sociale.

La visite médicale est obligatoire

Le médecin prendra note des résultats de vos tests à ce moment-là.

Si votre permis vous a été refusé pour conduite sous l’emprise de drogues ou d’alcool, vous devez passer une visite médicale à la commission médicale principale de la sous-préfecture ou de la préfecture où vous résidez. Le coût sera de 50 euros.

Dans d’autres cas, vous pouvez prendre rendez-vous avec un médecin spécialiste de la sécurité routière et agréé par la préfecture du département pour effectuer cet examen.

Il vous coûtera 36 euros et n’est pas remboursable.

Tests supplémentaires

Si vous êtes arrêté pour avoir consommé de l’alcool ou des drogues, vous devrez subir des tests supplémentaires d’urine ou de sang.

Ces tests peuvent être effectués dans n’importe quel laboratoire médical et pourront être présentés lors de votre examen médical pour attester de votre conduite.

Ces tests ne sont pas couverts par votre prestataire d’assurance maladie.

Vérification de votre permis de conduire

Si votre permis vous a été refusé ou invalidé, vous devrez renouveler votre permis de conduire et apprendre à conduire. Cette démarche n’est pas nécessaire en cas de suspension car elle n’est que temporaire et non permanente comme les deux cas précédents.

La distinction entre l’invalidation ou l’annulation de votre permis par un juge réside dans le délai requis pour effectuer les démarches nécessaires au rétablissement de votre permis de conduire.

Dans le cas d’une invalidation, le conducteur peut commencer les démarches pour obtenir un nouveau permis dans le temps de l’annulation administrative contrairement à une annulation judiciaire, où le conducteur doit attendre l’expiration du délai d’annulation pour passer les examens médicaux et ensuite s’inscrire dans une auto-école.

Lire :  Comment Passer son Code la Route en Auto-École ?

Sachez que si vous renouvelez votre permis la deuxième fois, vous serez en période probatoire pendant trois ans, comme tous les jeunes conducteurs.

Quel est le coût du rétablissement de votre permis ?

La perte de votre permis de conduire peut déjà entraîner des frais.

D’une petite amende de cent euros à des amendes de cinq catégories de 3000 EUR, il y a de quoi sortir de sa poche.

Ajoutez à cela les frais de réparation de votre véhicule en cas d’accident, et parfois même des autres véhicules ou usagers en cas d’accident grave.

Une fois le retrait du permis confirmé et l’amende payée, on peut passer aux frais de récupération du permis de conduire.

Les stages de récupération de points ou de sensibilisation à la sécurité routière

Il existe quatre types de stages, dont certains sont obligatoires dans le cadre d’une poursuite judiciaire et d’autres à la discrétion du conducteur, à savoir le processus de récupération de points qui conduit au retrait du permis avec un zéro pointé.

Voici les stages mentionnés ci-dessus :

  • Stage sous forme volontaire pour la récupération de points.
  • Stage de obligatoire pour les jeunes conducteurs qui sont en permis probatoire (lettre 48n),
  • Stage comme alternative possible aux actions légales (comme une composition pénale),
  • Stage obligatoire dans le cadre d’une décision de justice (telle qu’une ordonnance pénale).

Le coût de la formation en France est de 250 EUR pour deux jours consécutifs d’enseignement. Ces coûts sont fixés par les responsables des centres de formation, et peuvent varier selon les régions. Ils peuvent même aller au-delà de 500 EUR selon la ville et la durée de la formation.

Examens obligatoires

Comme nous l’avons évoqué, certains examens déterminants pour le renouvellement de votre permis de conduire doivent être passés avant de s’inscrire dans une auto-école :

  • Le test psychotechnique : entre 70 et 120 euros,
  • L’examen médical : entre 36 et 50 EUR selon le centre d’examen qui fait partie des spécificités de votre condamnation.
  • Les analyses d’urine ou de sang sont une affaire variable selon le laboratoire d’analyse, on estime à une trentaine d’euros.

Ces frais seront à votre charge et ne sont pas pris en charge par la sécurité sociale.

En fonction de votre situation particulière, vous devrez peut-être passer l’examen de conduite.

Vous devrez payer environ 60 EUR pour l’examen et un coût fixe pour le permis, qui varie entre 780 EUR et 2000 EUR selon le lieu et le taux de réussite, ainsi que le coût que l’école de conduite que vous choisissez (en ligne ou traditionnelle).

Comment se déplacer en attendant de recevoir son permis ?

Il existe de nombreuses alternatives pour se déplacer pendant que vous attendez d’obtenir votre permis de conduire.

Si vous résidez en ville, vous pouvez utiliser les transports en commun comme le bus, le tramway du métro, le funiculaire ou la navette maritime si votre ville en possède une.

Votre employeur pourrait même prendre en charge une partie du coût de votre abonnement.

Si vous êtes un fan de sport, optez pour le retour de votre ancien vélo ou d’un scooter, ou peut-être de votre skateboard de l’adolescence. Expériences et plaisir garantis, de quoi vous faire oublier vos déboires routiers !

Si vous êtes plus éloigné, que vous n’aimez pas les transports en commun ou le sport, il existe :

  • Les applications de covoiturage avec des fonctionnalités dédiées comme Blablacar Daily, Karos, Klaxit ou Mobicoop vous aident à trouver des partenaires lors de vos déplacements,
  • Louer ou acheter un scooter,
  • Louer ou acheter une automobile sans permis.

Pensez aussi aux voitures électriques ! De nombreuses villes et agglomérations vous accordent un prêt pour l’achat d’un vélo électrique. Vous pourrez ainsi vous déplacer sans difficulté !

Soyons honnêtes, nous gardons espoir et nous nous concentrons sur notre prochain objectif de récupérer ce permis de conduire ou d’apprendre à conduire à Toulouse ou dans d’autres villes de France !

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